CONTRAT D’INTERVENTION, il est assez long a lire, car il y a beaucoup a dire, et a comprendre un puits n’est pas un ouvrage anodin il vous servira toute votre vie vous et ceux qui viendront apres vous

CONTRAT D’INTERVENTION il est assez long a lire car il y a beaucoup a dire et a comprendre, un puits n’est pas un ouvrage anodin il vous servira toute votre vie vous et ceux qui viendront apres vous

LE CONTRAT D’INTERVENTION

Association : LES AMIS DES PUITS.

 

Département (Région) : Gironde (Aquitaine)

SIREN 479 344 277
SIRET 479 344 277 00013

Lieu parution : Déclaration à la préfecture de la Gironde.

Type d’annonce : ASSOCIATION/CREATION

No de parution : 20040006

 

Ce contrat est «assez complet» ,

n’étant pas une entreprise artisanale , mais une association, notre but principal est de vous donner le maximum d’informations ,car un puits n’est pas anodin , ce puits vous suivra toute votre vie , il deviendra un plus à votre patrimoine, et deviendra aussi au fil du temps une plus valu (en cas de vente de votre maison,)

 

Ce contrat est long a lire POURQUOI ?

COMME NOUS SOMMES UNE ASSOCIATION A BUTS NON LUCRATIF

NOTRE OBJECTIF EST DE VOUS DONNER LE MAXIMUM D’INFORMATIONS

 

Parce qu’il doit lutter contre l’obscurantisme latent et aveugle, et contre les préjugés nombreux et tenaces. Car la confusion sur la différence entre puits et forage est importante et chez les personnes peux averties aux arcanes de la géologie cela prête souvent a confusion . Un puits doit être toujours créé conforme à la loi, ( le principal souci étant de ne pas mélanger les nappes ) c’est exactement le but de l’association ,,

le danger principal est de croire qu’il y a de l’eau partout, et qu’il suffit de creuser n’importe où , que plus il y a de crépines plus y a de l’eau, que plus les tuyaux sont gros plus il y a aussi de l’eau , plus c’est profond plus y a du débit et de la bonne eau , toute ces affirmations sont «parfaitement fausses», ceux qui propagent cela ne connaissent rien à la géologie .

 

ce contrat lie :

L’Association LES AMIS DES PUITS, dont le siège social est établi à  allée de la pinède hameau de Paco 33740 ARES .

[ci- dessus désigné “ le Contractant ”]

d’une part

Et

[ci dessous désignée “ le PROPRIÉTAIRE ”]

d’autre part

NOM

PRENOM

ADRESSE

le prix est établi a 1.000 euro mais exceptionnellement il est ramené a 850 euros (car 850 euros entre dans le cadre des puits collectifs des lotissements)

 

1. Objet de la convention

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions générales et particulières applicables à la conception et à la réalisation d’un puits foré traditionnel, selon les spécifications ci-dessous et au prix prévu à l’article 3 des présentes.

L’association n’étant pas d’obédience commerciale, a le devoir d’expliquer le plus complètement possible aux propriétaires, les multiples avantages d’un puits traditionnel (conforme a la loi) par rapport a un forage hasardeux réputé ferrugineux et bactérien .

Il faut savoir en premier lieu qu’aucune autorisation n’est à produire pour la création des puits ne dépassant pas la profondeur de 10 m.

seule une déclaration doit signaler la présence de votre puits.(quand les mairies ont les fameux imprimés)

 

2 Obligations du Contractant

 

2.1. Qualité de l’eau

L’Association LES AMIS DES PUITS, devra fournir au PROPRIÉTAIRE, par l’intermédiaire d’un puits traditionnel ( conforme aux lois en vigueurs actuelles) la meilleure eau possible, pourquoi possible? car le meilleur puits du monde peut être perturbé par un puits clandestin, (créé pas des gens peux scrupuleux de l’environnement , ou des gens ignorant tout de la déontologie élémentaire du puisage traditionnel .)

ACTUELLEMENT HELAS DANS CERTAIN PUITS, LE TAUX DE FER A SENSIBLEMENT AUGMENTÉ, MAIS RESTE ENCORE TRES EN DEÇÀ DU TAUX DE FER DES FORAGES HASARDEUX. ( la pollution gagne toujours du terrain, vu le nombre de maisons construites, et le nombre de forages hasardeux qui suivent évidemment les constructions (c’est pourquoi il faut rester vigilant, et prévenir au fur et a mesure de l’Arrivée des nouveau venus de l’existence de l’association)

le puits créer par l’association répondra aux critères ancestrales du puisage traditionnel,c’est à dire après une nécessaire recherche du sourcier, qui déterminera avec précision le passage de la nappe d’eau, ensuite le puisatier placera sa crépine au milieu du passage d’eau, afin de ne tirer par la dépression de la pompe, que de l’eau qui se renouvelle constamment par le courant du passage de la veine ,il est préconiser de ne pomper que la moitié du débit du passage, afin d’éviter de déstabiliser le dit passage, cela aurait pour mauvaise conséquence de faire arriver artificiellement les eaux stagnantes qui sont autour du passage, (ce qui serait un début de mélange de nappe).

 

(il appartiendra ensuite au propriétaire de gérer son puits comme la loi le prévoit, c’est à dire en bon père de famille)

 

2.2. Propriétés de l’eau

en “principe” L’eau du puits créer devra comporter un taux de fer minimal .(sauf contamination possible par un forage hasardeux (créé dans le même sillage, car les passages d’eau souterrain on un sens ) par des voisins en amont du puits réalisé ) a savoir que 50 années de forages hasardeux ont commis des dégâts considérables en contribuant à la déstabilisation en tous genres (abattement des nappes phréatiques ,mélange des nappes entraînant les formations bactériologiques et ce sur tout le pourtour du bassin d’Arcachon .

 

 

2.4. Garanties

La crépine, élément central du puits, est garantie 10 ans contre tous risques de colmatage naturel.

Conditions : – Être adhérent et à jour des cotisations et avoir réalisé le nettoyage annuel du puits (par notre partenaire agréé Côté Jardin 06 09 94 60 97). ou par un des membres de l’association ( tous les puits doivent s’entretenir en bon père de famille dit la loi )

une perturbations est envisageables ,suivant la nature du sol, il est possible que le débit peut êtres perturbé naturellement pas la composition du sous sol surtout formé par l’argile , l’eau est alors saturée (ou sur-saturée) et remonte difficilement limitant le débit , l’association les amis des puits ne peut êtres responsable du sous sol, il faut savoir que l’argile n’est pas décelable et ce par tous les sourciers qui existent sur la planète, la nature restant maîtresse d’elle même. Parfois ( malgré que l’ on a le droit de le regretter) il est préférable d’avoir un peu de débit que pas du tout , personne ne peut commander à la nature,ce n’est pas parce que on veut, que l’on «a» obligatoirement.

Un «mauvais» puits restera malgré tout bien meilleur qu’un «bon» forage,(disait avec humour un de nos adhérents)

 

2.5. Annulation du contrat

(UN RATAGE DE PUITS CELA ARRIVE DE TEMPS EN TEMPS, CE RATAGE CONSITE A NE PAS PAS POUVOIR DU TOUT REMONTER L’EAU DU PUITS, CAR CELLE- CI EST SUR-SATUREE D’ARGILE.)

quand le puits est créer une estimation de débit est réalisée par le puisatier (ceci avec une pompe d’essai comportant un compteur) ,si l’eau ne remonte pas du tout , le puits est considéré comme non réalisé, et aucune somme d’argent ne sera réclamée au propriétaire ,si un débit est constaté par le propriétaire présent ,(l’eau sera puisée pendant une demie heure jusqu’à l’eau claire ) le puits est et sera a ce moment là considéré comme puisable, (en près de 60ans, je n’ai jamais vu un puits stopper par manque d’eau). Un puits n’est jamais une réalisation anodine, il dure plusieurs générations,.il peut êtres adjoint au patrimoine familial et êtres considéré comme une plus valu et adjoint au patrimoine immobilier notarié sous forme d’avenant .

Par contre si, dans une période d’essais de 1 mois, le puits ne donne pas entière satisfaction, c’est à dire une cessation complète et définitive de remontée d’eau. le PROPRIÉTAIRE est remboursé partiellement. Une somme forfaitaire de 500 € sera retenue (salaire de puisatier + frais de déplacement, frais additifs etc etc ). Les tuyaux du puits seront retirés, le sol nettoyé dans un délais maximal de 30 jours après la demande.

ATTENTION! la création effective du puits chez le propriétaire détermine l’acceptation complète de ce présent contrat .cela veut dire que celui qui accepte de créer un puits traditionnels avec l’association ,accepte de facto les termes de ce présent contrat ,( le propriétaire est tenu d’exiger la remise d’un contrat)

mais a contrario le propriétaire qui lit ce contrat, et si ce dernier n’est pas d’accord avec les termes du dit contrat, a tout intérêt à ne pas créer un puits traditionnel avec l’association «les amis des puits».

l’association les amis des puits est à but non lucratif, et n’est pas soumise un obligatoire chiffre d’affaire, elle n’a aucun but financier, son seul et unique but est la sauvegarde  par la protection des nappes phréatique de notre patrimoine commun ,comment? en ne faisant que des puits traditionnels, qui eux ne mélangent pas les nappes entres elles , (ce qui est conforme à la loi) ,

(propriétaires formulez vos remarques et contestations par écrit, une commission formée d’adhérents (se réuni de temps en temps dans l’année ) ,et statuera, sur vos doléances. après délibération une réponse appropriées vous sera envoyée)

 

3. Tarifs et modalités financières.

Le prix d’un puits est fixé en ce moment a 1.000 euros.

il peut être abaissé suivant des conditions particulières, car l’association n’est pas une entreprise commerciale , et a de ce fait un devoir social,

elle peut prendre en compte la fragilité de vie de certaines personnes, (ou familles) et elle les aidera soit en facilités de paiement, soit par des tarifs préférentiels, ( pour que tout le monde (riches et pauvres) puisse avoir un minimum d’accès a l’eau potable. )

En contrepartie des prestations exécutées par le Contractant, le PROPRIÉTAIRE verse au Contractant une somme globale et forfaitaire de 1000 euros* (TVA non applicable), à l’issue des travaux d’implantation.

À la signature du contrat et à l’acceptation définitive de la création du puits il sera demandé 500 euros d’arrhes.

 

Pour les lotissements, (ou groupes de maisons), le prix de groupe est de 850 euros à partir de 5 puits réalisés dans le même secteur.

 

*Attention : Prix pour une profondeur maximale de 8 m, au-delà (ce qui est rare) 100 € du mètre – journée supplémentaire : 225 €

espace SOURCIER

Nota : l’intervention d’un sourcier sera nécessaire, voire obligatoire, car il n’y a aucun intérêt de créer un puits hors d’un passage d’eau (l’intervention du sourcier bénévole est bien sur gratuite)

– par contre certaines réalisations de puits pourront être impossible a réaliser en raison de la présence de graves importante ou d’argile dans les sols (impossible à déceler au départ par tous les sourciers ,car la couche d’argile est un silicate d’alumine hydraté, qui a pour effet pervers de donner les mêmes résultats électromagnétique que l’eau ). Le travail sera arrêté immédiatement et, ne sera dû que la somme forfaitaire de 225 €.

a savoir

il est possible et conseillé à partir de son puits, de pratiquer des filtrations, et d’adjoindre adroitement l’eau filtrée de son puits à l’ensemble de la maison.

douches ,W-C , buanderie, machine à laver la vaisselle ,poste de lavage etc etc (un clapet anti retour est exigé pour éviter de mélanger les eaux du puits aux eaux de la ville )

pour les puits a consommation humaine seuls les puits créer avec des tuyaux “pvc spécial” (couleur bleue) sont autorisés

ATTENTION:le métier de sourcier n’est pas parfait, il peut être trompé par une masse d’argile qui lui donne une apparence fausse d’un passage d’eau. Cela arrive rarement, mais cela arrive; il faut en prendre le risque. Les perturbations naturelles atmosphériques peuvent influencer momentanément et sensiblement la qualité de l’eau du puits.

A la demande de recherche de nappe TOUS LES DEPLACEMENTS DU VEICULE seront facturé QUE en fonction des km parcourus allez et retour a partir d’Ares 33740 au tarif en officiel en vigueur de 0 euro 543 du km < ; la recherche de l’eau et les avis sont bénévoles

 

En vertu de ses buts et de sa déontologie ,l’association a le devoir de vous informer de la loi sur l’eau de 1992.

 

1)la sécurisation du puits ( voir cahier des charges, protection de la tête de forage )

2)la pose d’un compteur scellé (loi 214-8 ) le débit est ramené a 1000m3 par an

3)faire scellé l’arrivée d’eau sur la pompe.(loi 214-8)

4)qualité de l’eau ( analyse ) ( loi 214-2 du code de l’environnement )

 

Les contrôles des puits forés chez les particuliers son mis en place par la police de l’Eau,et certain service des mairies c’est inévitable, et la cela va coûter cher en amende pour les contrevenants . Nous vous engageons à gérer votre puits en bon père de famille (code civil ), et à vous mettre en conformité.

l’avocat de l’association est

 

Maître Henri ARAN téléphone 05 56 44 24 78  Tél : 05 56 60 19 81

Aran Henri – Avocat, 9 Avenue de Bordeaux 33740 Arès

Découvrez Aran Henri (9 Avenue de Bordeaux, 33740 Arès) avec toutes les photos du quartier, le plan d’accès, les avis et les infos pratiques : horaires, …

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Maitre Henri ARAN avocat Ares – Guide des avocats

Maitre Henri ARAN avocat Ares : avocat répertorié dans le Guide des avocats

http://www.guidedesavocats.com/guide/maitre-henri-aran-avocat-ares/

 

Fait à Le

 

le Contractant le PROPRIÉTAIRE

 

Pour info : L’eau du robinet est dite biologiquement potable car répondant (après traitements chimiques) aux normes obligatoires de sécurité publique en terme de consommation humaine à la différence de l’eau dite bactériologiquement potable qui est une eau à l’état naturel, non traitée. Nota : la norme européenne pour le taux de fer d’une eau biologiquement potable est de 0,200 milligrammes/litre.

 

informations

(que l’on s’entende bien sur le mot “conforme”, depuis la nuit des temps, aucune civilisation, aucune ville, aucun village, aucune maison, n’a pu s’établir sans la présence d’une rivière, ou d’une source d’eau pure, le puits fut le symbole de la principale vie de l’humanité, sans eau point de vie. un puits était nécessairement potable,donc le puits traditionnel universel est réputé potable,(le bassin d’Arcachon n’échappe pas à cette  règle puisque les puits ont servie pendant des siècles à alimenter en eau potable toute la région) ) , la meilleure des eaux bactériologique provient de la source naturelle ou d’un puits créer dans cette source. cette eau par définition doit êtres de grande qualité bactériologique, sans germes (streptocoques fécaux et coliformes), à l’exclusion des xylophages (saprophytes), bactéries aérobies. Et micro-organismes filtrables souvent naturellement présent dans les eaux . l’association les amis des puits conforme à sa déontologie ne créer que des puits traditionnels, la crépine adaptée est crée artisanalement, par le puisatier , placée au milieu du passage de la nappe (cette dernière ayant une épaisseur variable), ne prend que l’eau nécessaire,ce système ancestral du passage phréatique permet d’avoir une eau saine, sans possibilité de mélanger les nappes entres elles (ce qui est formellement interdit par la loi sur l’eau)  a savoir que tous forages créés au hasard dans les eaux stagnantes,(en dehors des passages des nappes phréatique dites de ruissellement) ces forages sont hasardeux dont les crépines démesurées et surdimensionnées (font souvent plusieurs m (souvent hélas 8 m) pour espérer “ratisser” le plus large possible ) sont plus que susceptibles de procurer une eau des plus ferrugineuse,ce qui entraînera une “possible” détérioration du matériel d’arrosage (pompe et accessoire)

comme par exemple les forages clandestins pratiqués par des gens peux scrupuleux qui ne sont seulement attiré que par l’argent facile, gens qui ne connaissent rien à la déontologie du puisage traditionnel ,ces gens là  mettent trop de crépines, (souvent 8 m, voire plus )  mélangent les nappes entres elles , ces forages hasardeux sont ferrugineux, et peuvent contenir des bactéries dangereuses pour la santé.

Plus les forages hasardeux seront abandonnés au PROFIL DES PUITS TRADITIONNELS ( puits qui ont quand même servit pendant des millénaires, a des milliards de gens vivant sur l’île terre ) plus on ira a un assainissement général des nappes phréatique de notre régions , il faut savoir que nous avons tous accès a l’eau, car nous sommes tous égaux a l’eau , et cerise sur le gâteaux,et en pure ultime dérision , il nous faut savoir qu’un système intelligent qui nous entoure et nous étouffe a le génie de nous faire payer cher, une eau qui en fin de compte est gratuite, ce qui prouve que parfois on a le

don de marcher sur la tête. De toute les façons seule la création de puits traditionnels, (comme c’était la coutume autrefois) seront les seules créations les plus saines .

Sachez, que le territoire que vous avez choisi pour y vivre, est devenu de facto votre nouveau patrimoine, le votre certes ! et aussi celui de vos enfants , vous l’aurez a la fin comme vous l’entretiendrez.

Isidore

ATTENTION L’ASSOCIATION REPRENDRA SON ACTIVITE QUE A

PARTIR Du 15 MARS 2018

(tel 05 56 60 00 65—06 60 20 06 99)

MAIS, des maintenant vous pouvez demander des avis ou des renseignements a l’adresse suivante

isidore.plantey@gmail.com