Cela s’adresse surtout aux gens qui « râlent » sur le manque de fossés, ceux qui se posent les questions sur les fameuses remontées d’eau , dans les jardins et les terrains des propriétés.

« Tout homme qui dirige, qui fait quelque chose, a fatalement contre lui, ceux qui voudraient faire la même chose, ceux qui font précisément le contraire, et surtout la grande armée des gens, d’autant plus sévères, qu’ils ne font rien du tout. »

Jean Claretie

«NON! LES FOSSES, CA NE RIGOLE PAS!»

(et pour causes)

article écrit à la base pour EELV (de haute-Savoie) (pour Monsieur Michel Rioche)

et France Nature Environnement

C’est un article non exhaustif sur les FOSSES, c’est une sorte de «bible» de référence, qui devrait servir de pense bête, soit à des maires, soit à des chefs de service, ou à des responsables écologistes. Et aussi (de plus en plus), aux propriétaires de maisons.

Il a été écrit bénévolement par Isidore Plantey ( vieux sourcier/puisatier) PRÉSIDENT DE L’ASSOCIATION LES AMIS DES PUITS.

c’est «du haut» de ces 60 années d’expérience qu’il vous parle, ces preuves ne sont que sa logique et son bon sens, (il ne demande qu’à être contredit , avec des arguments polis certes! mais aussi avec logique et bon sens, et le plus possible convaincants)

C’est un article «nécessairement» incomplet, (car tout évolue dans notre espace de vie), mais il devrait servir de base, pour une conversation (entres responsables)

ou pour des conférences.

Ou bien plus simplement pour avoir des bases d’arguments pour pouvoir aussi tout simplement «se défendre».

Actuellement nous vivons un monde ultra rapide, (ou le simple fait de lire devient une corvée) ou la plupart des gens ne savent plus de quoi ils parlent, car ils manquent de temps pour s’informer, ou pour apprendre, 80% des gens manquent cruellement de connaissances, car la culture est de plus en plus ignorée, (surtout ne parlons pas des nouvelles générations d’élèves, là on va carrément et promptement de Charybde en Scylla )

Cet article devrait servir à tous ceux qui ont ou auront un jour des problèmes avec les eaux de ruissellement . (et c’est de plus en plus pressant , car le réchauffement climatique est à nos portes).

Lisez, mes Amis, ça ne coûte qu’un peu de temps!

historiques

réflexion sur les fossés

construction des fossés

démolition des fossés

lois sur les fossés

perturbation des eaux de ruissellement

moralité

petit historique des fossés

c’est écrit volontairement dans un langage parlé pour être lu le plus simple possible , car les fossés répondent a une doctrine fort compliquée, tous les fossés créer ont tous répondus a des analyses pointues , rien n’a été laissé au hasard , mais tout c’est perdu dans les limbes du temps, les vieux ont disparus et les villages disparaîtrons a leurs tour sous les eaux .

La transition du passage des consignes (dans les années 60/70) n’a pas eu lieu .

Maintenant, nous allons payer les conséquences,…. de nos inconséquences!!

Les fossés ne datent pas d’aujourd’hui , toutes les civilisations avant nous ont créés des fossés.

Au fil du temps passé , Il y eut une transformation des fossés en fonction de l’évolution du climat.

Comme il est difficile et pénible de créer un fossé , les gens des campagnes ne les ont JAMAIS créé comme ça au hasard au petit bonheur la chance.

Car les fossés sont primordialement utiles.(voire indispensable)

EN RÉALITÉ

Les fossés répondent à un besoin vital.

simplement pouvoir vivre AVEC l’eau pour les populations.

pas sous l’eau ,MAIS AVEC L’EAU

l’eau de l’amont doit pouvoir librement couler vers un aval dégagé

simple comme principe,

Si l’aval n’est pas dégagé,eh bien cela ne sert a rien d’avoir des fossés ….. A RIEN!!!

Parlons de la France et de ces régions , jusqu’en 1946 la France représentait 98% de paysans , (presque illettrés), mais voilà ce qui primait avant tout a l’époque c’était la logique et le bon sens paysan , (actuellement on est un petit peu plus instruit ,mais a contrario on a beaucoup perdu en logique et en bon sens)

nos générations actuelles (soit disant intelligentes) est totalement l’inverse de celles qui nous ont précédés, autant dans les temps anciens ils en ont créé, autant nous, nous les détruisons.

Il y eut ainsi des destructions massives surtout dans les années 60-80 ou le remembrement fut à son apogée , on supprima allègrement 760.000 km de haies vives et autant de fossés, on marche sur la tête!!! .

Actuellement on fait machine arrière, on replante des haies, et on buse des fossés.

C’est quoi un fossé?

Pour les citadins «gentlemen-farmers» c’est un trou long, qui génère des moustiques, (qu’il faut s’empresser de combler)

pour un promoteur c’est un trou long, de surcroît nuisible qui «bouffe» du terrain pour rien.allez hop! Bouchez moi ça!!

pour les paysans du coin c’est «un chef- œuvre» qui permet d’assainir des sols agraires,

au temps jadis créer des fossés nécessitait des connaissances ancestrales ,

Dans mon pays au bassin d’Arcachon (zone humide par excellence) les fossés étaient (et sont toujours) primordiaux, sans fossés point de vie(eh oui!), à moins de reprendre nos échasses,et de garder nos moutons comme autrefois dans le pays des Landes.

Actuellement on a détruit tellement de fossés que les eaux envahissent les chemins, des routes, et des quartiers entiers de maisons.

(voyez autour de vous)

Mais c’est pareil partout en France, la partition change,certes! mais l’orchestration reste la même .

Un fossé est créé a un emplacement bien défini, avec une pente naturelle bien orientée, sa forme et son débit est en fonction de la pluviosité moyenne du coin, un fossé est «ponctuel» donc unique, même si vu de loin ils se ressemblent tous .

un fossé qui ne débouche sur rien, est tout bonnement un fossé qui ne sert à rien.

Comment fonctionne un fossé?

Son but est de faire écouler par capillarité un maximum d’eau de pluie.

(l’eau de pluie c’est l’eau de la fameuse nappe phréatique .)

(là où les gens croient que l’on crée les puits)

60% de cette eau , percute le sol et est absorbée par le sol, et s’infiltre par capillarité, plus ou moins facilement dans les sous-sol.(ces eaux ont un nom, on les nomment eaux dites de ruissellement)

L’eau de ruissellement (le trop plein en somme) qui ne passe pas dans le sous-sol, s’écoule plus ou moins vite par la pente du terrain, toute cette eau va vers la « lèvre » du fossé, et se déverse dedans…..tout simplement.

(Les fossés ont des formes «géométriques» précises)

Ce qui veut dire que le fossé se remplit principalement par les côtés , (c’est en somme un DRAIN naturel!)

Si vous busez un fossé, c’est foutu! il ne fait plus office de drain, mais de tube. Ce n’est pas le but recherché .

Il est très rare qu’un fossé soit seul, il fait souvent partie vu d’avion de tout un système d’irrigation ou de collecte des eaux ,

ou des deux, pas un fossé n’a été créer au hasard, leurs utilités a travers les âges et les époques ont étés cruciaux, (fossés et haies)

Les fossés débouchent généralement dans des fossés plus grands appelés «ruisseau» (mais pas rivière) un ruisseau recueille l’eau qui «ruisselle» c’est tout simple.

(Les petits ruisseaux font parfois de grandes rivières)

A l’époque les fossés furent créés par des générations de villageois.

Ou Hommes, Femmes, et souvent Enfants, firent péniblement et pendant de longues années , a la pelle et à la pioche par tous les temps , des centaines de km de fossés,les générations de veaux (De Gaulle) qui suivirent ces générations courageuses et laborieuses, détruisirent sans scrupule ni avec aucun état d’âme particulier, un travail primordial et colossal , (donc nécessaire et vital).

Je le vois pour les Puits ancestraux qui furent détruits et abandonnés par la génération venant à partir en gros de 1960 (quand l’eau de la ville est arrivée dans les robinets).

Il faut savoir que Le système intelligent, (mais pervers) , nous revend à prix d’or ,une eau bien plus mauvaise que l’eau gratuite de nos puits, et ça c’est du zèle!!.dans le business, Chapeau!!

Que puis-je dire de plus?

Si, il faudrait que personne ne touche techniquement parlant aux ressources naturelles , il faudrait créer au sein des communes un conseil d’anciens du pays , ce sont eux qui sont les plus compétents pour gérer la région.

Les ingénieurs actuels (bonnes personnes sans doute) formés dans les grandes écoles, manquent cruellement de recul.

Nous vivons actuellement une période troublée, celle de tous les dangers, période qui risque de créer des révoltes citoyenne de toutes sortes, la France profonde est un pays historiquement de résistants, la France au cours des deux milles années d’histoire , a toujours rétablit de gré ou de force, sa destinée républicaine, l’affaire des puits et des fossés (en fait le problème général de l’eau) , est semble t’ il une étincelle qui risque de mettre inopinément le feux chez les «jacques» du coin.

N’oublions pas que la Haute-Savoie fut le haut lieu de la résistance française, le plateau des Glières fut la gloire et l’honneur des gens courageux.

Courageux surtout dans l’abnégation totale de la résistance à l’ennemi, parfois français et souvent Allemands, il faut relever l’étendard sacré et se battre courageusement vers un ennemi encore hélas français,

(on n’est jamais si bien trahi que par les siens!)

Je suis prêt à répondre à vos questions , j’ai peut être oublié quelque chose!!

Isidore

passons aux lois

LOI ET RÈGLE DES FOSSES

Article L.215-14 du Code de l’Environnement définissant l’objet d’un entretien régulier :

définition:

« L’entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, de permettre l’écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique».

Qui gère pénalement?

La police de l’eau .

Pourquoi une police de l’eau ?

Les directives européennes, la loi sur l’eau de 2006 et le Grenelle de l’environnement ont fixé des objectifs ambitieux à brève échéance en termes de reconquête de la qualité de l’eau et des milieux aquatiques. Ils ont suscité un renforcement de la réglementation, dont la bonne application est vérifiée par des actions de contrôle sur le terrain.

Qui exerce la police de l’eau ?

Les agents des services de l’État tels que la DDTM, ceux de l’Onema et de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), voire ceux des parcs nationaux et de l’Agence des aires marines protégées sont chargés d’effectuer ces missions de contrôle, selon la stratégie départementale fixée par le plan de contrôle inter services Eau & Nature. Les plans de contrôle sont approuvés annuellement par les préfets et les procureurs de la République. Depuis le 1er juillet 2013, les agents portent le nom d’inspecteurs de l’environnement.

Les fossés sont des ouvrages artificiels destinés à l’écoulement des eaux. Ils sont destinés à assurer des fonctions d’intérêt privé ou d’intérêt collectif : • drainer des parcelles, par l’écoulement de l’eau retenue en excès dans les terres, notamment pour améliorer les usages des sols tels que les cultures agricoles et les productions forestières; • évacuer des eaux de ruissellement présentes sur les chemins, rues, routes et autoroutes pour la sécurité des usagers. Les cours d’eau sont des milieux naturels complexes. Ils assurent l’écoulement des eaux et des sédiments de l’amont vers l’aval ainsi que le drainage naturel des terres. Ils offrent des habitats naturels assurant la vie et la reproduction des espèces aquatiques; ils constituent parfois de véritables réservoirs de biodiversité. Les cours d’eau sont donc protégés et régis par le Code de l’environnement afin de permettre le maintien de leur bon état écologique et d’un environnement de qualité. L’article L. 210-1 de ce code rappelle que «l’eau fait partie du patrimoine commun de la nation». La distinction entre fossé et cours d’eau n’est pas toujours évidente. Si certains cours d’eau se reconnaissent facilement, de petits ruisseaux sont parfois confondus avec un simple fossé du fait de la rectification de leur cours par l’homme : tracé plus rectiligne, profil en travers remanié, etc

c’est quoi L’entretien des fossés et des cours d’eau 😕

une nécessité Le Code de l’environnement précise que l’entretien a pour objectif « de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, de permettre l’écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique, notamment par enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, par élagage ou recépage de la végétation des rives » (art. L. 215-14)

nettoyage des fossés

Tout propriétaire d’un fossé peut le maintenir en bon état de fonctionnement afin de lui permettre d’assurer l’écoulement des eaux [articles 640 et 641 du Code civil]. l Qu’est ce que l’entretien d’un fossé ? L’entretien consiste périodiquement à: • enlever les embâcles, tels les branches d’arbre ou les atterrissements apportés par les eaux; •

définition d’un curage de fossés,

c’est-à-dire le nettoyer en retirant les matériaux indésirables pour le ramener à son état initial, sans le surcreuser, et restaurer sa fonctionnalité hydraulique. l

L’entretien d’un fossé est-il soumis à procédure administrative ?

Non, sauf exceptions. Ces opérations ne nécessitent aucune formalité administrative préalable dès lors que le fossé entretenu reste dans son état initial et que le cheminement des eaux n’est pas aggravé ou modifié au détriment des propriétaires riverains situés en aval du fossé.

Qu’est ce que l’entretien régulier d’un fossé ?

Un entretien régulier est une obligation pour maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, permettre l’écoulement naturel des eaux et contribuer au bon fonctionnement écologique. Cet entretien consiste à procéder de manière périodique (en général tous les ans) aux opérations suivantes :       entretenir la végétation des rives par élagage ou recépage ponctuel, sans dessoucher afin de ne pas déstabiliser les berges ;       enlever les embâcles les plus gênants, tels que les branches et troncs d’arbre, qui entravent la circulation naturelle de l’eau ;       déplacer ou enlever éventuellement quelques petits atterrissements localisés de sédiments, à condition de ne pas modifier sensiblement la forme du gabarit de la rivière ;       faucher et tailler éventuellement les végétaux se développant dans le lit du cours d’eau. Cet entretien doit se faire de façon sélective et localisée pour ne pas dégrader l’état écologique du cours d’eau. Un entretien raisonné ménage les milieux aquatiques et assure leur diversité sur un même bassin versant.

Quelles sont les sanctions encourues en cas de non-respect de la réglementation ?

Le Code de l’environnement soumet à déclaration ou à autorisation, les réalisations d’installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) qui peuvent avoir un effet majeur ou moyen sur la ressource en eau ou les écosystèmes aquatiques. En cas de travaux non déclarés ou non autorisés, la personne qui réalise ces travaux et la personne les ayant commandés s’exposent à des sanctions administratives et des poursuites judiciaires. Par exemple : • un défaut d’autorisation administrative « Eau » : de la mise en demeure de régulariser, jusqu’à un an de prison et 75 000 euros d’amende (portée à 375 000 euros pour une société); • un défaut d’autorisation ou de déclaration administrative « Eau » relative à la destruction d’une frayère : de la dispense de peine jusqu’à 20 000 euros d’amende (portée à 100 000 euros pour une société) ; • un défaut de dérogation administrative « Espèces protégées » : de la dispense de peine jusqu’à un an de prison et 15 000 euros d’amende (portée à 60 000 euros pour une société).

«Ce que pense des fossés le Ministère de l’écologie »

Le Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

publiée dans le JO Sénat du 07/01/2010 – page 24

L’entretien des fossés, qui sont des ouvrages artificiels, n’est soumis ni à déclaration ni à autorisation au titre de la loi sur l’eau. Des difficultés peuvent toutefois survenir pour distinguer cours d’eau et fossés, certains usagers utilisant ce dernier terme de façon extensive. Les services de police de l’eau apporteront à tout usager qui en fera la demande une réponse circonstanciée sur la réglementation applicable à son terrain. Au-delà, le curage des cours d’eau a pour conséquence d’accélérer l’écoulement des eaux vers l’aval. Ceci entraîne un accroissement instantané des débits à évacuer et participe à l’aggravation des risques d’inondation. Aussi, la loi sur l’eau du 30 décembre 2006 par son article 8 a modifié l’article L. 215-2 du code de l’environnement en remplaçant les mots « le curage conformément aux règles établies par les articles L. 215-14 à L. 215-24 » par les mots « l’entretien conformément à l’article L. 215-14 » et a défini dans l’article L. 215-14 les objectifs de cet entretien régulier, à savoir « maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, permettre l’écoulement naturel des eaux et contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique, notamment par enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, par élagage ou recépage de la végétation des rives ». Il ne s’agit donc en aucun cas de supprimer l’entretien des cours d’eau mais de mettre en œuvre les techniques les plus adaptées. Les modalités d’entretien des fossés, dans la mesure où ils se situent à l’amont hydraulique des cours d’eau, influent directement sur les écoulements de ces derniers. Leur entretien est à envisager dans le même esprit que celui des cours situés à l’aval, mais sans le même formalisme.

POLICE DE L’EAU

Quel cadre juridique est applicable au curage des fossés ?

Les fossés ou les drains créés de la main de l’homme sont des réseaux d’écoulement qui s’entretiennent dans le but de maintenir leur fonctionnalité, ce pour quoi ils ont été créés.

Il s’agit d’ouvrages artificiels dont l’entretien ne relève pas des dispositions du L.215-14 du code de l’environnement ni des rubriques de la nomenclature « loi sur l’eau » (figurant à l’article R.214-1 du code précité) relatives aux travaux sur cours d’eau.

L’entretien des fossés et des drains est néanmoins encadré par le respect de leur dimensionnement établi dans le cadre, le cas échéant, de leur déclaration ou de leur autorisation au titre de la rubrique 3.3.2.0 relative aux réseaux de drainage.

Toute la difficulté réside cependant dans la confusion souvent faite entre des cours d’eau très aménagés et rectifiés dans le passé, servant d’exutoire de drainage et des fossés artificiels.

Or, l’entretien de cours d’eau, qu’il soit réalisé par le propriétaire riverain ou par les collectivités territoriales, est encadré par la réglementation sur l’eau dans le but, notamment, d’assurer sa compatibilité avec le respect du fonctionnement et du bon état de l’écosystème aquatique.

Aussi, tout en confirmant l’intérêt de la législation sur l’eau et les cours d’eau, compte tenu de la montée des tensions autour de cette question de l’entretien des cours d’eau et de la distinction entre fossés et cours d’eau, un groupe de travail a été installé à l’initiative de la ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie (MEDDE). Réunissant services du MEDDE, préfets et magistrats, il associera dans un second temps la profession agricole.

Des documents nationaux permettant une déclinaison adaptée localement, devraient être élaborés dans ce cadre. Notamment, un document encadrera les méthodologies permettant d’opérer la distinction entre fossé et cours d’eau et un document pédagogique précisera ce qu’est l’entretien de cours d’eau, l’intérêt d’une prise en charge collective et les précautions à prendre pour qu’il soit réalisé dans le respect de l’écosystème.

Tout riverain (propriétaire ou commune) doit maintenir le libre écoulement des eaux s’écoulant sur sa propriété (article 640 du Code Civil).

Il est donc interdit de créer ou de conserver un obstacle pouvant empêcher l’écoulement dans les fossés. Les obligations des riverains en matière d’entretien des fossés Tout propriétaire riverain d’un fossé se doit de procéder à son entretien régulier afin qu’il puisse permettre l’évacuation des eaux en évitant toutes nuisances à l’amont et à l’aval du fossé (article 640 et 641 du Code Civil). Les fossés en collectant les eaux, alimentent les cours d’eau situés en aval. C’est pourquoi leur entretien doit être réalisé dans un souci à la fois de réduction des risques pour les biens et les personnes et de préservation de la qualité des cours d’eau (articles L 215 du Code de l’Environnement).

LE RIVERAIN DOIT MAINTENIR LE LIBRE ÉCOULEMENT DES EAUX

Si un fossé privé, par défaut d’entretien, engendre un risque pour la sécurité ou la salubrité publique, le maire dans le cadre de ses pouvoirs de police peut y faire exécuter des travaux d’office (article L2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales). La collectivité chargée des travaux émet les titres de recettes et les adresse au Trésor Public, ce dernier envoie les avis de commandement à payer aux propriétaires défaillants. LE RIVERAIN DOIT ENTRETENIR SON FOSSÉ RÉGULIÈREMENT Rappelons que, conformément à l’article R216-13 du Code de l’Environnement, est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 5ème classe le fait de détruire totalement ou partiellement des fossés évacuateurs et/ou d’apporter volontairement tout obstacle au libre écoulement des eaux.

Tout propriétaire riverain d’un fossé se doit

de procéder à son entretien régulier afin qu’il puisse permettre l’évacuation des eaux en évitant toutes nuisances à l’amont et à l’aval du fossé (article 640 et 641 du Code Civil). Les fossés en collectant les eaux, alimentent les cours d’eau situés en aval. C’est pourquoi leur entretien doit être réalisé dans un souci à la fois de réduction des risques pour les biens et les personnes et de préservation de la qualité des cours d’eau (articles L 215 du Code de l’Environnement).

LE RIVERAIN DOIT MAINTENIR LE LIBRE ÉCOULEMENT DES EAUX

différence entre un fossé et un cours d’eau

Les cours d’eau sont des milieux naturels complexes. Ils assurent l’écoulement des eaux et des sédiments de l’amont vers l’aval ainsi que le drainage naturel des terres. Ils offrent des habitats naturels assurant la vie et la reproduction des espèces aquatiques; ils constituent parfois de véritables réservoirs de biodiversité. Les cours d’eau sont donc protégés et régis par le Code de l’environnement afin de permettre le maintien de leur bon état écologique et d’un environnement de qualité. L’article L. 210-1 de ce code rappelle que «l’eau fait partie du patrimoine commun de la nation». La distinction entre fossé et cours d’eau n’est pas toujours évidente. Si certains cours d’eau se reconnaissent facilement, de petits ruisseaux sont parfois confondus avec un simple fossé du fait de la rectification de leur cours par l’homme : tracé plus rectiligne, profil en travers remanié, etc. Il n’existe pas de définition légale du cours d’eau. Les cours d’eau sont caractérisés sur la base de critères appréciés au cas par cas par le juge : la présence et la permanence d’un lit naturel à l’origine ; l’écoulement d’un débit suffisant durant une majeure partie de l’année. S’y ajoutent des critères complémentaires comme par exemple la présence d’espèces aquatiques (poissons, crustacés, invertébrés, plantes).

QUE FAIRE QUAND UN FOSSÉ EST SITUÉ EN LIMITE DE PARCELLE ?

L’entretien doit être assuré à part égale entre les 2 propriétaires riverains en fonction du nombre de mètre linéaire de mitoyenneté (article 666 et 667 du Code Civil).

L’entretien des fossés permet de préserver les cours d’eau qu’ils alimentent

L’entretien des fossés, ouvrages artificiels, n’est soumis ni à Déclaration ni à Autorisation au titre de la Loi sur l’eau.

Néanmoins, les fossés, en collectant les ruissellements d’eau, alimentent les cours d’eau situés en aval. C’est pourquoi leur entretien doit être réalisé dans un esprit de préservation de la qualité de l’eau, afin de ne pas dégrader les cours d’eau qu’ils alimentent.

Le fossé doit restituer au cours d’eau de l’eau d’une qualité compatible avec la vie animale et végétale le long de son cours. Une eau d’une bonne qualité est a minima une eau claire, dont la teneur en produits chimiques ne dépasse pas les seuils fixés par la réglementation, notamment en matière de nitrates et produits phytosanitaires à usage agricole.

L’entretien des fossés est donc à envisager dans le même esprit que celui des cours d’eau situés à l’aval, mais sans le même formalisme.

De plus, il ne faut pas oublier que le fait de curer un fossé à l’amont d’un cours d’eau augmente son débit, ce qui, en cas de crue, peut avoir des conséquences importantes à l’aval. Tout entretien de fossé doit donc se faire en concertation étroite avec la structure de gestion de la rivière (syndicat de rivière).

Des préconisations à suivre (réalisations, curage, entretien de la végétation, gestion des vannes)

L’entretien des fossés doit à la fois prendre en compte le contexte topographique de la zone concernée, c’est-à-dire le relief et la configuration des lieux (pentes…) et doit être raisonné afin de concilier à la fois les exigences de préservation de la diversité biologique avec les diverses fonctions relatives aux fossés. A ces fins, les actions d’entretien doivent être menées dans le respect de quelques règles simples:

Programmation et périodes d’intervention:

intervenir avant fin mars et après début juillet, périodes pendant lesquelles la majorité des espèces animales et végétales ont accompli leur cycle de reproduction.

Réalisations à mettre en place avant l’exutoire (lieu de déversement des eaux du fossé dans le cours d’eau) :

maintenir en herbe une partie suffisante du linéaire du fossé.
limiter l’afflux de terre en provenance des parcelles cultivées par implantation de zones-tampons végétalisées le long de certains fossés.
créer une mare-tampon ou une zone humide artificielle afin de collecter les sédiments.

Modalités de curage:

éviter le « curage à blanc », c’est-à-dire le reprofilage des berges et le décapage des végétaux et de la couche superficielle du sol;
enlever les sédiments par tronçon en étalant le travail sur plusieurs années de façon à permettre la recolonisation par la végétation de la partie mise à nue ;
ne pas surcreuser afin de respecter le calibre des fossés (dans sa largeur et sa profondeur naturelle);
réensemencer la couche superficielle du fond du fossé en re-étalant les premiers centimètres de vase extraite qui contient graines, boutures et microfaune;
privilégier l’enlèvement de sédiments à sec, moins dommageable pour les talus et berges mais ne permettant pas à la faune aquatique de s’échapper.

Modalités d’entretien de la végétation:

entretenir une berge sur deux dans le cas d’une fauche annuelle des berges (cette recommandation permet de maintenir des lieux de vie favorables pour la faune (libellules, canards…) et la flore ;
conserver les végétaux en crête de berge (arbustes, grands arbres et arbres morts);
interdire aux troupeaux le piétinement du lit des fossés et cours d’eau;
conserver la végétation des berges pour aider à leur stabilisation, éviter qu’elles ne s’éboulent, et préserver la diversité biologique;
entretenir la végétation herbacée des berges par la fauche ou le broyage des talus hors de la période de reproduction de la faune et de la flore qui s’étend chez la plupart des espèces entre fin mars et début juillet;
faucarder (faucher) les herbes aquatiques uniquement sur une bande médiane au milieu du fossé lorsque sa largeur le permet, c’est-à-dire en préservant la végétation aquatique proche des berges.

Modalités de connexions et gestion des vannes:

conserver les connexions entre les différents canaux et milieux aquatiques.

Super article

L’entretien régulier des fossés :

le code civil (article 640) et relève donc de la compétence du maire.

L’entretien des fossés est réglementé par le code civil (article 640) et relève donc de la compétence du maire. L’article 640 du code civil dispose : « Les fonds inférieurs sont assujettis envers ceux qui sont plus élevés à recevoir les eaux qui en découlent naturellement sans que la main de l’homme y ait contribué. Le propriétaire inférieur ne peut point élever de digue qui empêche cet écoulement. Le propriétaire supérieur ne peut rien faire qui aggrave la servitude du fonds inférieur. Tout propriétaire a le droit d’user et de disposer des eaux pluviales qui tombent sur son fonds. Si l’usage de ces eaux ou la direction qui leur est donnée aggrave la servitude naturelle d’écoulement établie par l’article 640, une indemnité est due au propriétaire du fonds inférieur. La même disposition est applicable aux eaux de sources nées sur un fonds. Lorsque, par des sondages ou des travaux souterrains, un propriétaire fait surgir des eaux dans son fonds, les propriétaires des fonds inférieurs doivent les recevoir ; mais ils ont droit à une indemnité en cas de dommages résultant de leur écoulement. Les maisons, cours, jardins, parcs et enclos attenant aux habitations ne peuvent être assujettis à aucune aggravation de la servitude d’écoulement dans les cas prévus par les paragraphes précédents. Les contestations auxquelles peuvent donner lieu l’établissement et l’exercice des servitudes prévues par ces paragraphes et le règlement, s’il y a lieu, des indemnités dues aux propriétaires des fonds inférieurs sont portées, en premier ressort, devant le juge du tribunal d’instance du canton qui, en prononçant, doit concilier les intérêts de l’agriculture et de l’industrie avec le respect dû à la propriété. S’il y a lieu à expertise, il peut n’être nommé qu’un seul expert. »

PASSONS AUX QUESTIONS RÉPONSES

J’habite la campagne , le terrain en amont de ma Maison, est relativement pentu et quand il pleut l’eau de ruissellement s’écoule naturellement vers l’aval, le chemin de char a bœufs qui passe devant chez moi n’empêchait pas l’eau de s’écouler.

la Mairie a fait construire une route,sur le chemin a bœufs , et cette route goudronnée (construite à 2m de ma porte) empêche l’eau de s’écouler, et m’inonde gravement que faire?.

REPONSE D’ISIDORE

c’est simple! (et logique) Déjà ,une route ne se crée pas au hasard, il faut commencer par savoir si l’on a le droit de créer une route a cet endroit bien précis , et surtout si prêt de votre entrée de maison.

Si d’aventure c’est oui.

En France tout devient «possible»

il faut que la Mairie fasse faire une enquête, et une analyse de la situation géographique du lieu, (il existe des entreprises agréée pour cela )

une route n’est pas un chemin de terre a bœufs , une route a des fondations , et son manteau est bitumé , donc elle réagit fasse a l’eau comme un barrage ou une digue, (n’importe quel idiot c’est cela.)

Logiquement et légalement il y aurait fallut construire dans la légalité, un fossés (ou un drain) a un endroit précis, que seuls des géologues savent prévoir techniquement , pour éviter les désagréments d’êtres inondés , (pour dévier des eaux il faut de sacrées autorisations, ça ne se fait pas en claquant des doigts)

Par contre en annexe il serait intéressant de savoir si on a le droit légal de construire une route si prêt d’une habitation.

QUESTION

J’AI UN PUITS ANCIEN QUI SERT ORDINAIREMENT POUR MA MAISON, UNE ROUTE PASSE À QUELQUES CM A SON COTE.

QUE VA T’IL SE PASSER?

Rien de bien bon, Hélas!!

les vibrations produites par les véhicules terrestres (voitures camions et tracteurs) vont faire rapidement et «obligatoirement» des fissures dans la muraille étanche de votre puits , les eaux impropres de la nappe Phréatique vont venir se mélanger gravement , à l’eau saine de votre puits, le rendant impropre à la consommation.

J’en profite pour rappeler que les puits sont TOUS créés (après, bien sûr, le passage d’un sourcier) dans des veines d’eau venant des montagnes.

Le pierrage du puits est une sorte de grand tube rigoureusement étanche.

De sorte que l’eau de la nappe phréatique n’est aucune corrélation avec l’eau de la veine.

Les eaux (phréatiques et veines) dans le sous-sol ne se mélangent pas à cause des températures et des densités.

J’encourage les personnes à mettre des sismographes , car même s’ ils ne sont pas agréés au

moins il y aura des traces ,

QUESTION

MON VOISIN (à côté de chez moi) CREUSE UNE PISCINE AVEC UN RABATTEMENT DE NAPPE ARTIFICIEL, (pompage par aiguilles) , JE N’AI PLUS D’EAU A MON PUITS .EST CE NORMAL?

Normal? …NON

Mais LOGIQUE …. OUI!

Ah!… et Pourquoi?

Explications

a part quelques (rares) séismes naturels, seuls les humains sont hélas capables

de déstabiliser la Planète, alors pour le sous-sol aucun problèmes.

L’eau dans le sous sol c’est stabilisée depuis des millénaires, chacune des eaux dans le sous-sol a une place bien appropriée, mais voilà , alors au fil du temps arrive les «bonshommes», et que va y, que je te creuse ici, je casse là …enfin je casse tout , et je finit par détruire connement la planète….. en 50 ans SVP.

Voilà en gros 150/170.000 milles ans que votre eaux de la veines de votre puits passe par cet endroit, la veine (votre veine) est entourée et enrobée par les eaux mauvaises de la nappes phréatique, la pression (par son poids 1 dmc cube d’eau = 1kgp) de la nappe phréatique permet de préserver le passage constant de votre veine, les eaux se côtoient certes! Mais sans jamais ) s’interpénétrer.

Là tout va encore bien , mais voilà que dans votre amont on vient à créer un rabattement artificiel d’eau de la nappe phréatique pour construire une piscine.

Un rabattement de nappe consiste à sortir artificiellement par pompage le maximum d’eau du sous sol , (pour pouvoir creuser un grand trou il faut sortir le maximum d’eau)

mais voilà en pompant comme des malades, les ouvriers, ne pensent pas qu’ils vont déstabiliser les puits des voisins, qui sont eux en aval.

Involontairement ils fragilisent l’équilibre du sous-sol, ils pompent des milliers de tonnes d’eau .(d’où un poids considérable)

plus maintenue par la pression, ( par le poids de la nappe phréatique ) les veines «éclatent» et se répandent et se mélangent avec la nappe phréatique, et toutes ces eaux confondues sont aspirée par l’énorme pompe, et ces eaux mélangées sont rejetées (nuits et jours) dans les caniveaux .

MORALITE

vous n’avez plus d’eau, dans votre puits.

L’eau va-t-elle revenir?

(en priant le bon Dieu) En principe au bout d’un certain temps OUI!

Il se peut aussi que les débit et la qualité soit perturbée

ET C’EST PAREIL POUR CERTAINS TRAVAUX DE RUES (qui nécessitent bien évidemment des rabattement de nappes)

J’AI DE L’EAU DE LA NAPPE PHRÉATIQUE QUI REMONTE SOUS MA MAISON….. C’EST NORMAL?

ET QUE FAIRE?

Ce n’est pas évidemment NORMAL!

Mais là aussi, c’est LOGIQUE pour bien des raisons.

Tout vient «en général» de l’assainissement de votre quartier.

Il se peut que les fossés initiaux aient étés supprimés, soit par la commune soit par des propriétaires, des constructeurs, ou des promoteurs.

(Souvent pour les gens, pour la plupart issue des villes , les fossés ne sont que des trous long, 95% de gens ne sont pas nés avec la culture des fossés, n’ayant pas de recul, ils ne pensent pas aux multiples conséquences et aux nuisances)

Toute cette masse d’eau n’est plus drainée alors, elle descend naturellement par la gravité universelle, du plus haut vers le plus bas , (c’est exactement comme un château d’eau ) si Hélas vous vous trouvez sur son passage c’est foutu.

L’eau en fait agi naturellement on nomme cela en science «les vases communiquant»

Et comme un malheur n’arrive jamais seul (et comme le disait si bien Chirac, les emmerdes ça volent en escadrille)

Si par malchance l’eau de ruissellement venait à s’arrêter sous votre maison ,cela voudrait dire que l’eau ne circule plus à cause d’un obstacle sur son chemin.

Comme par exemple , une route ou un terrain très dur à traverser .

Alors ne pouvant plus s’écouler (vers l’aval) cette eau finit par monter, et elle mouille vos murs et vos sols .

QUE FAIRE?

De simples puits de décompressions.(ou parfois quand c’est possible mettre un (ou des) Drain)

Il faut creuser des puits (deux ou trois) dans le prolongement du sens du passage de la nappe.exactement là où l’eau est la plus haute, (parfois elle passe par en dessus le sol et va malencontreusement souvent chez le voisin )

il faut donc pomper cette eau, et la rejeter dans les caniveaux (peut êtres là aussi avec une autorisation)

EXPLICATION SUR LES NOUVELLES LOGIQUES, ET LES NOUVEAUX BON SENS.

(Autrement dit pourquoi autant d’incompréhension entre le public et l’administration?)

Voilà mes amis lecteurs, j’ai essayé ( par le texte écrit plus haut ) de vous aider a y voir un peu plus clair, dans les multiples tenants et aboutissants du no-man’s -land des règles multiples, qui gère notre quotidien.

Pour un profane c’est dément , mais pour moi Isidore il y a des explications.

d’après mon analyse, si tout n’est pas parfaitement «clair» dans les multiples règles administratives , voilà ce que j’en pense.

(Mais là aussi je comprendrais que l’on ai pas le même avis dans l’analyse que le mien).

Dans les années 50/60/70 il y eut (pour moi) une transition brusque, entre les anciennes générations, dites «incultes» et les nouveaux dit «intellectuels» .

les nouvelles générations au sortie de la guerre, ce sont lancée a corps perdu , dans une

sorte d’années folles, ou le mot d’ordre impératif, fut d’interdire ce qui était interdit, (faut voir le résultat 50 après), alors tout fut possible, même l’impossible! (et ce dans tous les domaines)

ces «nouveaux arrivistes» (en gros) ont fait fit (presque méprisée) l’expérience des anciens , et en toute bonne fois, fort de leurs connaissances nouvelles, ont édités ici et là, des règlements presque «curieux» et «bizarres», alors on se retrouve face a des trous (presque de ver) inexplicables.

Déjà, du latin on est passé au langage (incompréhensible pour la majorité ) de l’énarque,

actuellement on est littéralement confondu devant des non sens, ayant des logiques complètement aberrantes , alors on a la désagréable impression de tourner en rond, personne ne se comprend plus, alors on se revoie des balles dans tous les sens, et comme nous pullulons de services, je ne vous explique pas la cacophonie, (au début, c’était les erreurs des ordinateurs) ensuite ce fut «mais, ce n’est pas moi!, c’est lui».

Tout bon sens semble avoir disparu, et on en arrive à des cafouillages si sérieux que de braves gens finissent par se disputer et devenir des ennemis, la transition des ordinateurs n’a rien arrangé à la coupure entre «vieux» et «jeunes», (par contre un fossé reste bêtement un FOSSÉ et un puits un PUITS.)

bien mes amis voilà en gros ou on en est, tout ce que j’écris n’est pas évidemment paroles d’évangile.

Mais quelque part je vous souhaite à tous, du courage et de la persévérance, dans vos laborieuses recherches et démarches administratives .

Isidore Plantey

modeste

sourcier/puisatier.

0660200699

isidore.plantey@gmail.com